PALAIS ROYAL
Présentation de la marque PALAIS ROYAL
Déposée par voie électronique le 28 novembre 2018 par ELEMENTS BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PALAIS ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PALAIS ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4504066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALAIS ROYAL arrivera à expiration en date du 28 novembre 2028.
ELEMENTS BOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51
Republication pour erratum - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08
Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19